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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Y. DISTRIBUTION
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MY BEERS 2013
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY BEERS 2013
A.Y. DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4258945
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2026
MY BEERS 2013 de A.Y. DISTRIBUTION

Présentation de la marque MY BEERS 2013

Déposée le 22 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Y. DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MY BEERS 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Y. DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue Dauphiné Provence, Lieu-Dit Champs Marchand - 26540 - MOURS-SAINT-EUSEBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 543 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque MY BEERS 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY BEERS 2013 arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

A.Y. DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MY BEERS & CO , O BEERS , MY BEERS CAVE & BAR A BIERE , MY BEERS , MY BEERS , MY BEERS


A.Y. DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - Avenue Dauphiné Provence, Lieu-Dit Champs Marchand - 26540 - MOURS-SAINT-EUSEBE - France - SIREN 797543485


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Boissons sans alcool ; eaux (boissons) ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; sodas ; boissons isotoniques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, notamment de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux ; regroupement pour le compte de tiers de produits, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises.